1. Informations générales

​

Ce site web est édité par DECOREG, une société SARL unipersonnelle au capital de 5000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de La Rochelle sous le numéro B 535 127 658, dont le siège social est situé au 1 venelle Saint Blaise, 17137 Nieul Sur Mer.

Directeur de la publication : Régis Derulle

​

2. Propriété intellectuelle

 

L'ensemble des éléments figurant sur ce site (textes, photographies, illustrations, logos, marques, etc.) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, diffusion ou exploitation de tout ou partie de ce site, sans l'autorisation préalable et écrite de DECOREG, est strictement interdite et pourra donner lieu à des poursuites judiciaires.

 

3. Protection des données personnelles

 

Les informations collectées à travers ce site sont destinées à DECOREG et sont utilisées dans le cadre de la gestion des demandes de renseignements. Conformément à la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition aux données vous concernant. Pour exercer ces droits, veuillez contacter [DECOREG à l'adresse suivante : sarldecoreg@yahoo.com

 

4. Cookies

 

Ce site utilise des cookies pour améliorer l'expérience de l'utilisateur. En naviguant sur ce site, vous consentez à l'utilisation de cookies conformément à la politique de confidentialité de DECOREG.

 

5. Liens externes

 

Ce site peut contenir des liens vers des sites tiers. DECOREG ne saurait être tenu responsable du contenu de ces sites tiers ni des éventuels dommages ou préjudices résultant de leur utilisation.

 

6. Limitation de responsabilité

 

DECOREG s'efforce de fournir des informations exactes et à jour sur ce site, mais ne saurait garantir l'exactitude, l'exhaustivité ou la pertinence des informations fournies. En conséquence, DECOREG décline toute responsabilité quant à l'utilisation qui pourrait être faite de ces informations.

 

7. Modification des mentions légales

 

DECOREG se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes mentions légales. Les utilisateurs sont donc invités à les consulter régulièrement.

 

8. Droit applicable et juridiction compétente

 

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes, les tribunaux français seront seuls compétents.